Publications

Les avocats de Capstan apportent régulièrement leurs contributions dans les principales revues juridiques et généralistes. De nombreux articles sont ainsi publiés diffusant le savoir-faire et l’expertise de Capstan Avocats.

26 octobre 2018
Publications

CSSCT : clausier

Article de Jean-Benoit Cottin, avocat Capstan Avocats, sur le clausier de mise en place et l’organisation de la commission santé, sécurité et conditions de travail, dans Les Cahiers du DRH. La large place laissée à la négociation dans la mise en place et l’organisation de la CSSCT autorise à envisager de nombreux aménagements, en s’inspirant notamment…

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25 octobre 2018
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CSE : une instance sur mesure

Article de Frédérique Marron, collaborateur Capstan Avocats, sur la nouvelle instance du CSE, dans Les Cahiers du DRH. Chaque entreprise peut configurer son CSE à ses besoins pour rendre son action plus lisible, adapter ses attributions au niveau le plus pertinent, permettre une maîtrise du calendrier social, pour que cette instance soit plus efficiente. Mais cela passe…

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23 octobre 2018
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CHSCT : panorama jurisprudentiel 2018

Article de Jean-Benoît Cottin, avocat, à propos de la jurisprudence 2018 sur la mise en place et l’organisation du CHSCT, dans Les Cahiers Lamy du CSE. Les précisions jurisprudentielles relatives à la mise en place du CHSCT ne présentent, du fait de la disparition de l’institution au plus tard au 31 décembre 2019, qu’un intérêt…

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