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Conditions de travail

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3 mai 2016
Publications

Pénibilité : ce qui change… [Accès réservé]

Résumé : La loi Rebsamen a simplifié les règles relatives à la prévention de la pénibilité et au C3P. Quelles sont désormais les obligations des entreprises en la matière ? Une série de décrets et arrêtés ont été publiés au Journal Officiel du 31 décembre 2015. Selon nos informations, une circulaire devrait être prochainement diffusée….

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14 mars 2016
Publications

Suicide et accident du travail par « ricochet » [accès réservé]

Résumé : Lorsqu’un salarié en vient, malheureusement, à se suicider sur son lieu de travail et/ou en invoquant des raisons professionnelles, se pose la question de la qualification de ce geste en accident du travail. Mais qu’en est-il du trouble psychologique ressenti par ses collègues ? Cet arrêt de la cour d’appel de Versailles y voit…

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